Les programmes d'oxygénothérapie à domicile au Canada.
L'oxygénothérapie à domicile se finance province par province : chaque programme porte son propre nom, avec sa demande, ses fournisseurs autorisés et sa vision de ce que le fournisseur doit garder au dossier. Cette page porte sur la facturation de ces programmes, pas sur l'admissibilité d'un patient.
Les programmes
Qui finance l'oxygène à domicile, province par province.
Chaque programme sous son nom publié, décrit à partir de sa propre page. Chaque entrée est sourcée et datée au bas de cette page.
Ce que le fournisseur consigne
Les mêmes cinq choses, quel que soit le payeur.
Les règles diffèrent d'une province à l'autre. Ce qu'un fournisseur doit pouvoir produire ensuite, non.
L'autorisation donnée par le programme
Le numéro d'approbation ou de réclamation est saisi sur la part de ce programme dans la facture, et un payeur peut être configuré pour l'exiger : une part qui en demande un ne part pas sans.
L'appareil qui a quitté l'entrepôt
Le numéro de série du concentrateur ou de l'appareil portatif est inscrit sur la ligne de facture qui l'a fourni, s'imprime sur la facture, et c'est cette ligne qui place l'appareil au dossier d'équipement du patient.
La location et les fournitures, sur leur propre cycle
Une location mensuelle et un plan de réapprovisionnement aux 3, 6 ou 12 mois se facturent à la date prévue, au prix figé sur le plan, avec la quote-part appliquée.
La répartition entre le programme, l'assureur et le patient
La facture reste au prix fort et la part de chaque payeur s'en retire selon sa propre règle. La portion du patient est ce qui reste, calculée plutôt que saisie, et les parts ne peuvent jamais dépasser le total de la facture.
L'argent, et ce qui arrive quand il ne vient pas
La part du programme peut devenir une facture numérotée distincte, pour que sa dette vieillisse à part ; un seul paiement s'applique sur plusieurs factures avec son numéro de remise ; une part refusée se conteste, se radie ou revient au patient.
Dans norvelle
Vous ajoutez une fois le programme que vous facturez.
Aucun programme provincial d'oxygénothérapie n'arrive configuré. Le répertoire des payeurs contient une règle de couverture toute faite pour le PAAF ; tout autre programme et tout autre assureur, vous les saisissez avec la règle qu'ils appliquent vraiment.
- Une règle de couverture est un pourcentage d'un prix approuvé nommé, un pourcentage du total de la facture, ou un montant fixe, appliqué à la facture entière ou à certaines lignes.
- Le répertoire appartient à la marque, et chaque payeur se montre ou se cache par clinique : un emplacement ne voit que les programmes qu'il facture.
- Un payeur peut être configuré pour exiger un numéro d'approbation ou de réclamation avant la facturation de sa part.
- Les payeurs sont classés, de sorte que le programme se retire de la facture avant l'assureur privé et le patient.
- Votre équipe transmet la demande et la réclamation au programme. norvelle garde la répartition, le numéro et l'argent.
Ce que le fournisseur exploite au quotidien : le logiciel d'oxygénothérapie à domicile. Le fonctionnement de la répartition : financement et facturation aux payeurs.
Les questions des fournisseurs d'oxygène.
Sources
Relevé le 2026-10-18. Chaque programme décrit ici l'est à partir de sa propre page publiée, consultée à cette date. Les règles des programmes changent : vérifiez la source avant de vous y fier.
- Ontario, oxygénothérapie à domicile : 75 % du coût approuvé et 25 % au client, couverture intégrale pour les 65 ans ou plus, les résidents d'un établissement de soins de longue durée, les prestataires d'Ontario au travail, du POSPH ou de l'Aide à l'égard d'enfants qui ont un handicap grave et les personnes suivies par Santé à domicile Ontario, l'entreprise qui couvre l'entretien, la réparation et le remplacement, la soumission du formulaire par l'entreprise inscrite et le renouvellement annuel : ontario.ca/fr/page/oxygenotherapie-domicile (page mise à jour le 2025-07-10).
- Ontario, qui signe la demande : un inhalothérapeute autorisé à administrer l'oxygène de façon autonome peut autoriser la demande de financement de l'oxygénothérapie à domicile sans la signature du prescripteur, et un inhalothérapeute employé par un fournisseur attitré (Vendor of Record) ne le peut pas : Ordre des inhalothérapeutes de l'Ontario, crto.on.ca/members/professional-practice/adp-home-oxygen-program-2 (publié en anglais seulement).
- Colombie-Britannique, Home Oxygen Program administré par les régies régionales, avec des critères qui varient : BC Guidelines, Chronic Obstructive Pulmonary Disease, Appendix C, www2.gov.bc.ca/assets/gov/health/practitioner-pro/bc-guidelines/copd_appendix_c.pdf (2024). Évaluation et financement par la régie, équipement fourni par un fournisseur autorisé et suivi par un inhalothérapeute : HealthLink BC, Home Oxygen Program, Vancouver Coastal Health, healthlinkbc.ca/find-care/find-health-services/program/home-oxygen-program (publiés en anglais seulement).
- Alberta, aucune quote-part sur les prestations respiratoires, 25 % jusqu'à 500 $ par famille par année de prestations sur les autres, et l'année courant du 1er juillet au 30 juin : alberta.ca/aadl-cost-sharing-of-benefits (page publiée le 2026-08-20). Évaluation par un autorisateur de l'AADL et remise par un fournisseur autorisé : alberta.ca/aadl-clients (publiés en anglais seulement).
- Manitoba, Home Oxygen Concentrator Program par la régie régionale : référence remplie par un médecin, un adjoint au médecin ou une infirmière praticienne, résultats joints, approbation par un autorisateur respiratoire régional ou l'administrateur régional de l'oxygène, et réévaluation de un à trois mois après l'entrée : Medical Assessment and Referral Form, gov.mb.ca/health/homecare/forms/hocp_fp.pdf (formulaire de janvier 2018, publié en anglais seulement).
- Saskatchewan, Home Oxygen Program comme prestation universelle du Saskatchewan Aids to Independent Living, référence par un professionnel de la santé autorisé et exclusion des personnes qui reçoivent la même prestation d'un autre organisme public : saskatchewan.ca/residents/health/accessing-health-care-services/health-services-for-people-with-disabilities/sail (publié en anglais seulement).
- Nouvelle-Écosse, Home Oxygen Services du ministère des Aînés et des Soins de longue durée : l'équipement fourni, sans frais pour le client, la référence par un médecin désigné, la réévaluation annuelle, la liste des fournisseurs autorisés et l'année avec le fournisseur choisi, et le financement maintenu 30 jours en cas d'hospitalisation : novascotia.ca/dhw/ccs/home-oxygen.asp (publié en anglais seulement).
- Nouveau-Brunswick, Respiratory Program du ministère du Développement social : concentrateurs, économiseurs, systèmes de portabilité et remplissages loués, PPC (CPAP) achetés jusqu'à 1 800 $ et BPAP jusqu'à 3 150 $, services d'oxygène pour les 64 ans et moins par un fournisseur de services respiratoires admissible, et prestations complètes conditionnées à l'absence d'autre couverture : gnb.ca/en/topic/family-home-community/persons-with-disabilities/respiratory.html (page relevée en anglais).
- Québec, Programme national d'oxygénothérapie à domicile : le prêt des appareils et accessoires, l'absence de frais et de franchise, l'admission par l'établissement territorial après une évaluation médicale spécialisée et la réévaluation au moins annuelle : quebec.ca/sante/systeme-et-services-de-sante/aides-techniques-deficiences-et-handicaps/programme-national-oxygenotherapie-a-domicile-pnod (page mise à jour le 9 mai 2023).