
Le calendrier de remplacement PPC (CPAP).
Huit pièces, chacune sur son propre intervalle, lues sur une seule fiche d'équipement et transformées en plan de réapprovisionnement qui facture à échéance, quote-part appliquée.
Le calendrier
Huit pièces, huit échéances, une seule fiche.
L'intervalle indiqué à côté de chaque pièce est la valeur par défaut livrée avec norvelle. C'est une indication d'usure pour la pièce, pas une promesse qu'un payeur en financera une neuve.
D'où viennent les dates
Trois calendriers différents, et un seul est le nôtre.
Qu'une pièce ait dépassé sa durée de vie utile et qu'un programme accepte d'en payer une neuve sont deux questions distinctes, avec deux réponses distinctes.
Du calendrier au plan
Transformer le calendrier en plan de 3, 6 ou 12 mois.
Un plan est une entente permanente pour les pièces qui reviennent. Le clinicien décide de ce qui y entre ; ensuite, chaque renouvellement se facture tout seul.
Choisir le cycle
Renouvellement aux 3, 6 ou 12 mois, lancé depuis le dossier du patient, avec une date de fin si vous en voulez une. Les cycles hebdomadaire, aux deux semaines et mensuel existent aussi pour les pièces qui vont plus vite.
Y mettre les pièces qui reviennent
Coussins, filtres, tubulure, réservoir d'eau, et le masque quand il est dû. Les lignes sont modifiables : changer la taille d'un masque change la prochaine facture, pas tout le plan.
Figer le prix
Les prix des lignes du plan sont figés sur l'échéancier à la création, donc un changement de catalogue demain ne revalorise pas en douce le plan d'un patient.
Appliquer la quote-part sur chaque facture
Chaque payeur est sur le plan avec sa règle de couverture, un pourcentage d'une base nommée ou un montant fixe. norvelle calcule la part du payeur sur chaque facture produite par le plan, et la part du patient est le reste.
Encaisser la part du patient
Avec le consentement du patient, le paiement est prélevé sur la carte au dossier ou, par une entente de débit préautorisé signée, sur son compte bancaire. Le prélèvement porte sur sa part, pas sur la facture entière.
Facturer le payeur séparément
La part du payeur peut sortir comme sa propre facture numérotée, pour que la dette du programme ou de l'assureur vieillisse à part de celle du patient.
Questions des cliniques sur le calendrier.
Sources
Relevé le 2026-10-18. Chaque intervalle de payeur sur cette page a été lu dans la page ou le manuel publié par ce programme à cette date, et tout autre intervalle est présenté sur la page comme une valeur par défaut de norvelle. Les règles des programmes changent : vérifiez la source avant de vous y fier.
- Période minimale de financement de 5 ans pour les appareils de ventilation en pression positive, et les motifs de remplacement que sont le changement d'état de santé ou l'usure au-delà d'une réparation raisonnable : Respiratory Equipment Policy and Administration Manual, politiques 500 et 505, ontario.ca/files/2024-11/moh-adp-policy-and-administration-manual-respiratory-equipment-2024-11-08.pdf (juillet 2024, en anglais).
- Ce que comprend un appareil financé, soit l'appareil, un humidificateur chauffant, un masque et un harnais de base, un étui de transport, une tubulure de 6 pieds et les bouchons et filtres nécessaires à l'installation, et le masque ou harnais amélioré laissé hors du montant financé : le même manuel, politiques 225.01 et 610.
- Les masques, harnais et articles semblables de remplacement pour appareils PPC (CPAP) non couverts, et les 75 % du prix approuvé versés à l'entreprise qui a vendu l'équipement, le client payant 25 % : ontario.ca/fr/page/appareils-et-fournitures-dassistance-respiratoire (page mise à jour le 2026-02-18).
- Lignes directrices de remplacement d'un achat de PPC (CPAP) ou d'auto-PPC tous les 5 ans, de 2 interfaces avec harnais par an, de 2 tubulures standards par an, de 14 filtres d'entrée par an et de 2 mentonnières par an, autorisation préalable exigée pour toutes les prestations d'équipement et de fournitures respiratoires, et réservoir d'eau nettoyable ou réutilisable compris dans le prix d'achat : Services aux Autochtones Canada, 8.0 Liste des prestations des équipements et fournitures respiratoires, sac-isc.gc.ca/fra/1585323161648 (en vigueur le 2026-07-29).
- Les intervalles livrés avec norvelle (appareil 1 825 jours, masque 180, entourage 90, coussin 30, filtres 30, tubulure 90, réservoir d'eau 180, harnais 180), la règle voulant que les filtres et les coussins s'additionnent alors que toutes les autres pièces sont datées de leur dernière fourniture, et la note précisant qu'il s'agit d'indications d'usure et non de couverture : la configuration d'équipement de la plateforme, consultée le 2026-10-18.