Une femme portant un masque narinaire PPC (CPAP), la tubulure à la main.
Pour les fournisseurs et les gestionnaires de clinique

Le calendrier de remplacement PPC (CPAP).

Huit pièces, chacune sur son propre intervalle, lues sur une seule fiche d'équipement et transformées en plan de réapprovisionnement qui facture à échéance, quote-part appliquée.

Huit pièces sur une fiche Chaque intervalle sourcé Plans de 3, 6 ou 12 mois

Le calendrier

Huit pièces, huit échéances, une seule fiche.

L'intervalle indiqué à côté de chaque pièce est la valeur par défaut livrée avec norvelle. C'est une indication d'usure pour la pièce, pas une promesse qu'un payeur en financera une neuve.

Appareil, 5 ans

L'appareil de ventilation en pression positive lui-même. La valeur par défaut est de cinq ans, soit aussi la période que publient l'Ontario et la liste fédérale pour un appareil financé.

Masque, 6 mois

L'interface que porte le patient, avec sa taille et son code de produit. Un échange de masque sous garantie est un vrai remplacement : il remet l'échéance à zéro comme le ferait une vente.

Entourage, 3 mois

La pièce dans laquelle le coussin s'emboîte, remplacée plus souvent que le masque auquel elle appartient, parce que c'est elle qui se détend et se fissure.

Coussin, 1 mois

Le joint contre le visage, et la pièce que les patients gardent en réserve. Les coussins s'additionnent : un paquet acheté pendant que le précédent dure repousse l'échéance au lieu de la redémarrer.

Filtres, 1 mois

Le filtre d'entrée. Les filtres s'additionnent aussi : six paquets de deux en janvier se lisent comme douze mois de filtres, pas comme un mois depuis le dernier appoint.

Tubulure, 3 mois

Tubulure standard ou chauffante. Une seule à la fois par patient : la fiche la date de la fourniture la plus récente.

Réservoir d'eau, 6 mois

La chambre de l'humidificateur. C'est la pièce qui disparaît le plus souvent des listes de payeurs, parce qu'elle est habituellement comptée avec l'appareil à l'achat.

Harnais, 6 mois

Les sangles qui tiennent le masque, dont un patient peut avoir besoin avant le masque lui-même. L'Ontario finance le harnais avec le premier appareil et ne finance pas son remplacement pour un appareil PPC (CPAP).

D'où viennent les dates

Trois calendriers différents, et un seul est le nôtre.

Qu'une pièce ait dépassé sa durée de vie utile et qu'un programme accepte d'en payer une neuve sont deux questions distinctes, avec deux réponses distinctes.

Les valeurs par défaut de norvelle

Un intervalle par pièce est livré avec norvelle : appareil 5 ans, masque 6 mois, entourage 3 mois, coussin 1 mois, filtres 1 mois, tubulure 3 mois, réservoir d'eau 6 mois, harnais 6 mois. Ce sont des indications d'usure, de la configuration plutôt que de la politique, et un déploiement peut suivre un autre calendrier.

Ce que publie l'Ontario

Le Programme d'appareils et accessoires fonctionnels (PAAF) fixe une période minimale de financement de cinq ans pour les appareils de ventilation en pression positive. Un appareil financé comprend l'appareil, un humidificateur chauffant, un masque et un harnais de base, un étui de transport, une tubulure de 6 pieds et les bouchons et filtres nécessaires à l'installation. Les masques et harnais de remplacement pour un appareil PPC (CPAP) ne sont pas couverts.

Ce que publie la liste fédérale

Les Services de santé non assurés (SSNA) publient des lignes directrices de remplacement par article : un achat de PPC (CPAP) ou d'auto-PPC une fois tous les 5 ans, une interface avec harnais deux fois par an, une tubulure standard deux fois par an, 14 filtres d'entrée par an et deux mentonnières par an. L'autorisation préalable est exigée pour toutes les prestations d'équipement et de fournitures respiratoires.

La vente qui démarre le compte

Chaque échéance part de ce que le patient a réellement reçu, donc la fiche se lit comme la liste de factures. Une facture corrigée ou annulée ne compte pas ; un échange de masque sous garantie, oui.

Les pièces gardées en réserve

Les filtres et les coussins s'achètent en paquets et se gardent à la maison : leur échéance tombe là où la dernière unité du patient s'épuise. Tout le reste est daté de sa fourniture la plus récente.

Vos prix, votre plan

Ce que coûte un remplacement, ce qu'un payeur paie et ce que paie le patient relèvent de votre configuration : le prix au catalogue, la règle de couverture du payeur et le reste. Le calendrier dit seulement quand la pièce est due.

Du calendrier au plan

Transformer le calendrier en plan de 3, 6 ou 12 mois.

Un plan est une entente permanente pour les pièces qui reviennent. Le clinicien décide de ce qui y entre ; ensuite, chaque renouvellement se facture tout seul.

1

Choisir le cycle

Renouvellement aux 3, 6 ou 12 mois, lancé depuis le dossier du patient, avec une date de fin si vous en voulez une. Les cycles hebdomadaire, aux deux semaines et mensuel existent aussi pour les pièces qui vont plus vite.

2

Y mettre les pièces qui reviennent

Coussins, filtres, tubulure, réservoir d'eau, et le masque quand il est dû. Les lignes sont modifiables : changer la taille d'un masque change la prochaine facture, pas tout le plan.

3

Figer le prix

Les prix des lignes du plan sont figés sur l'échéancier à la création, donc un changement de catalogue demain ne revalorise pas en douce le plan d'un patient.

4

Appliquer la quote-part sur chaque facture

Chaque payeur est sur le plan avec sa règle de couverture, un pourcentage d'une base nommée ou un montant fixe. norvelle calcule la part du payeur sur chaque facture produite par le plan, et la part du patient est le reste.

5

Encaisser la part du patient

Avec le consentement du patient, le paiement est prélevé sur la carte au dossier ou, par une entente de débit préautorisé signée, sur son compte bancaire. Le prélèvement porte sur sa part, pas sur la facture entière.

6

Facturer le payeur séparément

La part du payeur peut sortir comme sa propre facture numérotée, pour que la dette du programme ou de l'assureur vieillisse à part de celle du patient.

Questions des cliniques sur le calendrier.

Sources

Relevé le 2026-10-18. Chaque intervalle de payeur sur cette page a été lu dans la page ou le manuel publié par ce programme à cette date, et tout autre intervalle est présenté sur la page comme une valeur par défaut de norvelle. Les règles des programmes changent : vérifiez la source avant de vous y fier.

  • Période minimale de financement de 5 ans pour les appareils de ventilation en pression positive, et les motifs de remplacement que sont le changement d'état de santé ou l'usure au-delà d'une réparation raisonnable : Respiratory Equipment Policy and Administration Manual, politiques 500 et 505, ontario.ca/files/2024-11/moh-adp-policy-and-administration-manual-respiratory-equipment-2024-11-08.pdf (juillet 2024, en anglais).
  • Ce que comprend un appareil financé, soit l'appareil, un humidificateur chauffant, un masque et un harnais de base, un étui de transport, une tubulure de 6 pieds et les bouchons et filtres nécessaires à l'installation, et le masque ou harnais amélioré laissé hors du montant financé : le même manuel, politiques 225.01 et 610.
  • Les masques, harnais et articles semblables de remplacement pour appareils PPC (CPAP) non couverts, et les 75 % du prix approuvé versés à l'entreprise qui a vendu l'équipement, le client payant 25 % : ontario.ca/fr/page/appareils-et-fournitures-dassistance-respiratoire (page mise à jour le 2026-02-18).
  • Lignes directrices de remplacement d'un achat de PPC (CPAP) ou d'auto-PPC tous les 5 ans, de 2 interfaces avec harnais par an, de 2 tubulures standards par an, de 14 filtres d'entrée par an et de 2 mentonnières par an, autorisation préalable exigée pour toutes les prestations d'équipement et de fournitures respiratoires, et réservoir d'eau nettoyable ou réutilisable compris dans le prix d'achat : Services aux Autochtones Canada, 8.0 Liste des prestations des équipements et fournitures respiratoires, sac-isc.gc.ca/fra/1585323161648 (en vigueur le 2026-07-29).
  • Les intervalles livrés avec norvelle (appareil 1 825 jours, masque 180, entourage 90, coussin 30, filtres 30, tubulure 90, réservoir d'eau 180, harnais 180), la règle voulant que les filtres et les coussins s'additionnent alors que toutes les autres pièces sont datées de leur dernière fourniture, et la note précisant qu'il s'agit d'indications d'usure et non de couverture : la configuration d'équipement de la plateforme, consultée le 2026-10-18.

Voyez le calendrier sur un dossier patient.

Huit pièces, leurs échéances, et le plan de réapprovisionnement qui les facture avec la quote-part appliquée.